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Code SH 22089038 - Alcools forts, > 2l
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance > 2 l
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Eaux-de-vie de prunes de 75° présentée en récipients de 3 lètres
- Liqueur de cerises de 40° présentée en récipients de 2,5 litres
- Whisky de 60° présenté en récipients de 3,8 litres
- Eaux-de-vie de poires de 45° présentée en récipients de 2,2 litres
- Rhum de 55° présenté en récipients de 2,9 litres
- Eaux-de-vie de mirabelle de 70° présentée en récipients de 3,2 litres
- Liqueur de cerises de 40° présentée en récipients de 2,5 litres
- Whisky de 60° présenté en récipients de 3,8 litres
- Eaux-de-vie de poires de 45° présentée en récipients de 2,2 litres
- Rhum de 55° présenté en récipients de 2,9 litres
- Eaux-de-vie de mirabelle de 70° présentée en récipients de 3,2 litres
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2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220890
Autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
22089033
N'excédant pas 2 l
22089038
Excédant 2 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089038
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22089038
1993:
22089039
➜
1994:
22089038