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Code SH 23021010 - Maïs amidon <= 35%
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon <= 35% en poids
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sons de maïs broyés pour alimentation animale (500 kg, 10 sacs de 50 kg each)
- Résidus de maïs écrasés pour production de bioéthanol (2 000 kg, 40 sacs de 50 kg each)
- Pellets de son de maïs pour l'alimentation des volailles (1 500 kg, 30 sacs de 50 kg each)
- Déchets de maïs moulus pour fabrication de biogaz (1 000 kg, 20 sacs de 50 kg each)
- Résidus de maïs décortiqués pour production de éthanol de seconde génération (500 kg, 10 sacs de 50 kg each)
- Fines de maïs agglomérées pour alimentation bovine (3 000 kg, 60 sacs de 50 kg each)
- Résidus de maïs écrasés pour production de bioéthanol (2 000 kg, 40 sacs de 50 kg each)
- Pellets de son de maïs pour l'alimentation des volailles (1 500 kg, 30 sacs de 50 kg each)
- Déchets de maïs moulus pour fabrication de biogaz (1 000 kg, 20 sacs de 50 kg each)
- Résidus de maïs décortiqués pour production de éthanol de seconde génération (500 kg, 10 sacs de 50 kg each)
- Fines de maïs agglomérées pour alimentation bovine (3 000 kg, 60 sacs de 50 kg each)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2302
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23021010
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24