Code SH 23021090 - Résidus de maïs amidon élevé

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon > 35% en poids
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sons de maïs résultant du criblage, emballés en sacs de 25 kg
- Pellets de résidus de maïs issu de la mouture, 10 tonnes en vrac
- Remoulages de maïs agglomérés, 500 kg emballés en sacs de 25 kg
- Résidus de maïs broyés obtenu après traitement de séchage, 2 000 kg en big bags de 500 kg
- Résidus de maïs destinés à l'alimentation animale, 15 tonnes en silo
- Mélange de sons et de remoulages de maïs issu du criblage, 5 tonnes en bulk

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses 230210 De maïs 23021010 Dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids 23021090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2302
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23021090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24