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Code SH 24012060 - Tabacs sun cured orientaux
Tabacs 'sun cured', du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tabac sun cured, type oriental, écoté à 30% (feuille de 30 cm x 20 cm, poids de 500 g)
- Tabac oriental partiellement écoté, sun cured, conçu pour les cigarettes fines (longueur de 40 cm, diamètre de 2,5 cm, poids de 200 g)
- Feuille de tabac oriental sun cured, totally écotée, utilisée pour les cigarettes de luxe (feuille de 25 cm x 15 cm, poids de 300 g)
- Tabac partially écoté, type oriental, sun cured, réservé aux amateurs depipes (dimension de 10 cm x 5 cm, poids de 150 g)
- Tabac oriental sun cured, écoté à 50%, reservé aux fabricants de cigarillos (longueur de 15 cm, diamètre de 1,5 cm, poids de 100 g)
- Feuille de tabac oriental totally écotée, sun cured, utilisée dans les cigares de prestige (feuille de 20 cm x 10 cm, poids de 250 g)
- Tabac oriental partiellement écoté, sun cured, conçu pour les cigarettes fines (longueur de 40 cm, diamètre de 2,5 cm, poids de 200 g)
- Feuille de tabac oriental sun cured, totally écotée, utilisée pour les cigarettes de luxe (feuille de 25 cm x 15 cm, poids de 300 g)
- Tabac partially écoté, type oriental, sun cured, réservé aux amateurs depipes (dimension de 10 cm x 5 cm, poids de 150 g)
- Tabac oriental sun cured, écoté à 50%, reservé aux fabricants de cigarillos (longueur de 15 cm, diamètre de 1,5 cm, poids de 100 g)
- Feuille de tabac oriental totally écotée, sun cured, utilisée dans les cigares de prestige (feuille de 20 cm x 10 cm, poids de 250 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
34 Restrictions commerciales et politique
Position 2401
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24012060
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2014-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24