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Code SH 24012085 - Tabacs flue cured écotés
Tabacs 'flue cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tabac flue cured, non écoté, en feuilles de 22cm de longueur et 10cm de largeur
- Tabac flue cured, partiellement écoté, en feuilles de 20cm de longueur et 9cm de largeur, poids net de 500g
- Tabac flue cured, totalement écoté, en feuilles de 25cm de longueur et 11cm de largeur, poids brut de 2kg
- Tabac flue cured, partiellement écoté, en feuilles de 24cm de longueur et 10cm de largeur, poids net de 750g
- Tabac flue cured, totalement écoté, en feuilles de 27cm de longueur et 12cm de largeur, poids brut de 1,5kg
- Tabac flue cured, partiellement écoté, en feuilles de 20cm de longueur et 9cm de largeur, poids net de 500g
- Tabac flue cured, totalement écoté, en feuilles de 25cm de longueur et 11cm de largeur, poids brut de 2kg
- Tabac flue cured, partiellement écoté, en feuilles de 24cm de longueur et 10cm de largeur, poids net de 750g
- Tabac flue cured, totalement écoté, en feuilles de 27cm de longueur et 12cm de largeur, poids brut de 1,5kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
34 Restrictions commerciales et politique
Position 2401
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24012085
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2009-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1031/08
2009-01-01
ERGA OMNES (1011)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1031/08
2014-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
2009-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1031/08
2014-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 24012085
2008:
24012010
➜
2009:
24012085
2008:
24012080
➜
2009:
24012085