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Code SH 24031910 - Tabac en emballage <= 500g
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net <= 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tabac à fumer en paquets de 250g
- Succédané de tabac en petite boîte métallique de 200g
- Extrait de tabac en flacon de 150g
- Sauce de tabac en bouteille de 300g
- Mélange de tabac et de succédané en sachet de 400g
- Tabac à fumer en boîte de 350g
- Concentré de tabac en flacon de 100g
- Succédané de tabac en petite boîte métallique de 200g
- Extrait de tabac en flacon de 150g
- Sauce de tabac en bouteille de 300g
- Mélange de tabac et de succédané en sachet de 400g
- Tabac à fumer en boîte de 350g
- Concentré de tabac en flacon de 100g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2403
Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
240319
Autres
24031910
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g
24031990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
34 Restrictions commerciales et politique
Position 2403
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240319
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24031910
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 24031910
2011:
24031010
➜
2012:
24031910