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Code SH 24031990 - Tabac à fumer en gros
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net > 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tabac blond pour cigarettes, en emballage de 700g
- Mélange de tabac noir et de succédané de tabac pour cigarette, en paquet de 600g
- Tabac brun torréfié pour rouleaux, en emballage de 800g
- Tabac à fumer aromatisé à la menthe, en emballage de 550g
- Mélange de tabac et de succédané de tabac pour cigarillo, en emballage de 900g
- Mélange de tabac noir et de succédané de tabac pour cigarette, en paquet de 600g
- Tabac brun torréfié pour rouleaux, en emballage de 800g
- Tabac à fumer aromatisé à la menthe, en emballage de 550g
- Mélange de tabac et de succédané de tabac pour cigarillo, en emballage de 900g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2403
Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
240319
Autres
24031910
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g
24031990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
34 Restrictions commerciales et politique
Position 2403
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240319
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24031990
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 24031990
2011:
24031090
➜
2012:
24031990