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Code SH 24031990 - tabac à fumer > 500 g
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net > 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tabac à fumer (contenant 60% de succédanés), emballage immédiat de 600 g
- Tabac à fumer (homogénéisé), emballage immédiat de 750 g
- Tabac à fumer (reconstitué, avec 30% de succédanés), emballage immédiat de 900 g
- Tabac à fumer (mélangé avec extraits de tabac), emballage immédiat de 550 g
- Tabac à fumer (contenant 50% de succédanés), emballage immédiat de 700 g
- Tabac à fumer (sans succédanés), emballage immédiat de 800 g
- Tabac à fumer (homogénéisé), emballage immédiat de 750 g
- Tabac à fumer (reconstitué, avec 30% de succédanés), emballage immédiat de 900 g
- Tabac à fumer (mélangé avec extraits de tabac), emballage immédiat de 550 g
- Tabac à fumer (contenant 50% de succédanés), emballage immédiat de 700 g
- Tabac à fumer (sans succédanés), emballage immédiat de 800 g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2403
Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion
240319
Autres
24031910
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g
24031990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 24
34 Restrictions commerciales et politique
Position 2403
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 240319
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 24031990
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 24031990
2011:
24031090
➜
2012:
24031990