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Code SH 26209910 - Résidus contenant nickel principalement
Scories, cendres et résidus, contenant principalement du nickel
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Scories de batteries nickel-cadmium (150 kg)
- Résidus de déchèterie contenant 70% de nickel (en vrac, 200 sacs de 50 kg)
- Cendres de fabrication de catalyseurs automobiles (20 kg, en fûts)
- Scories de-production d'alliages de nickel-titanium (500 kg, en caisses)
- Dechets de mécanique générale contenant des composés de nickel (300 kg, en bidons)
- Résidus de la production de batteries nickel-hydrure métallique (400 kg, en sacs)
- Scories de traitements de surface nickelés (250 kg, en fûts)
- Résidus de déchèterie contenant 70% de nickel (en vrac, 200 sacs de 50 kg)
- Cendres de fabrication de catalyseurs automobiles (20 kg, en fûts)
- Scories de-production d'alliages de nickel-titanium (500 kg, en caisses)
- Dechets de mécanique générale contenant des composés de nickel (300 kg, en bidons)
- Résidus de la production de batteries nickel-hydrure métallique (400 kg, en sacs)
- Scories de traitements de surface nickelés (250 kg, en fûts)
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2620
Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés
Autres
262099
Autres
26209910
Contenant principalement du nickel
26209920
Contenant principalement du niobium ou du tantale
26209940
Contenant principalement de l'étain
26209960
Contenant principalement du titane
26209995
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262099
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26209910
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 26209910
2001:
26209010
➜
2002:
26209910