Code SH 26209960 - Scories, cendres, résidus titane

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du titane
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Scories de sidérurgie contenant 85% de dioxyde de titane (100 kg)
- Résidus de fusion de minerais de titane (300 t)
- Cendres de recyclage de déchets électroniques contenant 60% de titane (500 kg)
- Déchets de production de métaux contenant 40% de titane et 20% d'aluminium (200 kg)
- Résidus de fonderie de titane avec 70% de pureté (150 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés Autres 262099 Autres 26209910 Contenant principalement du nickel 26209920 Contenant principalement du niobium ou du tantale 26209940 Contenant principalement de l'étain 26209960 Contenant principalement du titane 26209995 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262099
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26209960
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 26209960
2001: 26209060
➜
2002: 26209960