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Code SH 26209940 - Scories contenant principalement étain
Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'étain
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Scories de recyclage de dispositifs électroniques contenant au moins 80% d'étain (100 kg, taille 50x30x20 cm)
- Résidus de production de soudures contenant 95% d'étain et 3% de plomb (500 kg, taille 100x50x30 cm)
- Cendres de fonderie d'étain contenant 92% d'étain et 2% de cuivre (200 kg, taille 50x30x20 cm)
- Scories de récupération de pièces de machines à écrire contenant 85% d'étain et 10% de plomb (300 kg, taille 80x40x25 cm)
- Résidus de traction électrique contenant 98% d'étain et 1% de nickel (400 kg, taille 120x60x40 cm)
- Résidus de production de soudures contenant 95% d'étain et 3% de plomb (500 kg, taille 100x50x30 cm)
- Cendres de fonderie d'étain contenant 92% d'étain et 2% de cuivre (200 kg, taille 50x30x20 cm)
- Scories de récupération de pièces de machines à écrire contenant 85% d'étain et 10% de plomb (300 kg, taille 80x40x25 cm)
- Résidus de traction électrique contenant 98% d'étain et 1% de nickel (400 kg, taille 120x60x40 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
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2620
Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés
Autres
262099
Autres
26209910
Contenant principalement du nickel
26209920
Contenant principalement du niobium ou du tantale
26209940
Contenant principalement de l'étain
26209960
Contenant principalement du titane
26209995
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262099
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26209940
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 26209940
2001:
26209040
➜
2002:
26209940