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Code SH 34031920 - Lubrifiant biodégradable 25%
Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Préparation lubrifiante pour les engrenages, à base d'huile végétale, 1L, 0,9 kg/litre
- Huile de coupe pour les métaux, 5L, biodégradable à 65%, teneur en carbone biologique 27%
- Préparation antirouille pour les équipements navals, 20L, 0,95 kg/litre, conformément à la norme ISO 21457
- Démoulant pour les pièces en plastique, flacon de 500ml, 0,85 kg/litre, 70% de matières biologiques
- Huile de graissage pour les roulements à billes, 10L, 0,9 kg/litre, teneur en carbone biologique 28%
- Préparation de démoulage pour les moules de verrerie, 1L, 0,92 kg/litre, certificat d'origine biologique
- Huile de coupe pour les métaux, 5L, biodégradable à 65%, teneur en carbone biologique 27%
- Préparation antirouille pour les équipements navals, 20L, 0,95 kg/litre, conformément à la norme ISO 21457
- Démoulant pour les pièces en plastique, flacon de 500ml, 0,85 kg/litre, 70% de matières biologiques
- Huile de graissage pour les roulements à billes, 10L, 0,9 kg/litre, teneur en carbone biologique 28%
- Préparation de démoulage pour les moules de verrerie, 1L, 0,92 kg/litre, certificat d'origine biologique
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3403
Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
340319
Autres
34031910
Contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base
34031920
Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %
34031980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 34
42 Restrictions commerciales et politique
Position 3403
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 340319
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 34031920
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 34031920
2015:
34031990
➜
2016:
34031920