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Code SH 34031980 - Préparations lubrifiantes speci
Préparations lubrifiantes, y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ainsi que des lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de coupe pour métaux (1 litre, 0,9 kg)
- Préparation pour le dégrippage des écrous (500 ml, 0,45 kg)
- Préparation antirouille pour blindage de navire (20 litres, 18 kg)
- Préparation pour le démoulage de pièces plastiques (250 ml, 0,22 kg)
- Huile de coupe pour outils de précision (100 ml, 0,09 kg)
- Préparation pour le dégrippage des écrous (500 ml, 0,45 kg)
- Préparation antirouille pour blindage de navire (20 litres, 18 kg)
- Préparation pour le démoulage de pièces plastiques (250 ml, 0,22 kg)
- Huile de coupe pour outils de précision (100 ml, 0,09 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3403
Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
340319
Autres
34031910
Contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base
34031920
Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %
34031980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 34
42 Restrictions commerciales et politique
Position 3403
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 340319
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 34031980
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 34031980
2015:
34031990
➜
2016:
34031980