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Code SH 37029690 - Pellicules photographiques 35mm-30m
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rouleau de pellicule photographique Kodak Tri-X 35 mm, largeur 35 mm, longueur 30 m, pour la photographie en noir et blanc
- Pellicule cinématographique monochrome, largeur 25 mm, longueur 20 m, destinée aux shoots de films indépendants
- Pellicule Foma Panasonic 100, largeur 24 mm, longueur 10 m, pour la photographie argentique
- Rouleau de pellicule largeur 16 mm, longueur 15 m, pour la réalisation de documentaires en noir et blanc
- Pellicule AgfaPan 100, largeur 35 mm, longueur 25 m, pour la photographie de paysage en noir et blanc
- Pellicule Kodak T-Max 400, largeur 24 mm, longueur 30 m, pour la photographie de portrait en noir et blanc
- Pellicule cinématographique monochrome, largeur 25 mm, longueur 20 m, destinée aux shoots de films indépendants
- Pellicule Foma Panasonic 100, largeur 24 mm, longueur 10 m, pour la photographie argentique
- Rouleau de pellicule largeur 16 mm, longueur 15 m, pour la réalisation de documentaires en noir et blanc
- Pellicule AgfaPan 100, largeur 35 mm, longueur 25 m, pour la photographie de paysage en noir et blanc
- Pellicule Kodak T-Max 400, largeur 24 mm, longueur 30 m, pour la photographie de portrait en noir et blanc
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres
370296
D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m
37029610
Microfilms; films pour les arts graphiques
37029690
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370296
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37029690
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 37029690
2011:
37029180
➜
2012:
37029690
2011:
37029390
➜
2012:
37029690