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Code SH 38089323 - Herbicides urée, uraciles ou sulphonylurées
Herbicides à base de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Florfenicol-urée, herbicide liquide à 50% en flacons de 1L pour vente au détail
- Désiccant à base de Sulfonylurée, poudre jaune dans des sachets de 25g pour usage professionnel
- Florasil, régulateur de croissance liquide à base d'uracile à 20%, en bidons de 20L pour la culture de maïs
- Linuron-dérivé, herbicide en poudre blanche à 80%, emballé en sacs de 10kg
- Diuron-dérivé, herbicide solide à 95%, en bidons de 5L avec pulvériseur pour jardins
- Isouron, inhibiteur de germination liquide à base de dérivé d'urée à 30%, en flacons de 500ml pour vergers
- Thuricuron-méthyl, régulateur de croissance en granulés à 25%, emballés en sacs de 25kg pour l'agriculture biologique
- Désiccant à base de Sulfonylurée, poudre jaune dans des sachets de 25g pour usage professionnel
- Florasil, régulateur de croissance liquide à base d'uracile à 20%, en bidons de 20L pour la culture de maïs
- Linuron-dérivé, herbicide en poudre blanche à 80%, emballé en sacs de 10kg
- Diuron-dérivé, herbicide solide à 95%, en bidons de 5L avec pulvériseur pour jardins
- Isouron, inhibiteur de germination liquide à base de dérivé d'urée à 30%, en flacons de 500ml pour vergers
- Thuricuron-méthyl, régulateur de croissance en granulés à 25%, emballés en sacs de 25kg pour l'agriculture biologique
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3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Autres
380893
Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
Herbicides
38089311
à base de phénoxyphytohormones
38089313
à base de triazines
38089315
à base d'amides
38089317
à base de carbamates
38089321
à base de dérivés de dinitroanilines
38089323
à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées
38089327
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380893
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089323
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38089323
Changements en faveur de 38089323
2011:
38089323
➜
2012:
38085000
2011:
38089323
➜
2012:
38089323
Changements en faveur de 38089323
2006:
38083023
➜
2007:
38089323
2011:
38089323
➜
2012:
38089323