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Code SH 38089327 - Herbicides spécifiques
Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d’amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des produits de la sous-position 380859)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Herbicide en aérosol de 250 ml en spray contre les mauvaises herbes dans les jardins
- Fongicide et herbicide liquide de 5 litres en bidon pour les cultures agricoles
- Préparatif herbicidal sous forme de poudre de 1 kg dans un sac en plastique pour les surfaces de sports
- Herbicide sélectif en flacon de 100 ml pour les pelouses de golf
- Produit herbicidal en fûts de 200 litres pour les entreprises de gestion des espaces verts
- Herbicide de post-émergence en sachet de 20 g pour les jardiniers amateurs
- Formulation herbicidale à base d'huile végétale de 50 ml en flacon pour les jardins biologiques
- Fongicide et herbicide liquide de 5 litres en bidon pour les cultures agricoles
- Préparatif herbicidal sous forme de poudre de 1 kg dans un sac en plastique pour les surfaces de sports
- Herbicide sélectif en flacon de 100 ml pour les pelouses de golf
- Produit herbicidal en fûts de 200 litres pour les entreprises de gestion des espaces verts
- Herbicide de post-émergence en sachet de 20 g pour les jardiniers amateurs
- Formulation herbicidale à base d'huile végétale de 50 ml en flacon pour les jardins biologiques
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Autres
380893
Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
Herbicides
38089311
à base de phénoxyphytohormones
38089313
à base de triazines
38089315
à base d'amides
38089317
à base de carbamates
38089321
à base de dérivés de dinitroanilines
38089323
à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées
38089327
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380893
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089327
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38089327
Changements en faveur de 38089327
2011:
38089327
➜
2012:
38085000
2011:
38089327
➜
2012:
38089327
Changements en faveur de 38089327
2006:
38083027
➜
2007:
38089327
2011:
38089327
➜
2012:
38089327