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Code SH 38089330 - Inhibiteurs germination végétaux
Inhibiteurs de germination, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Préparation liquide à base de Pyrilutamide pour inhiber la germination des adventices (1 L)
- Granulés d'Aclonifen pour la prévention de la germination des mauvaises herbes dans les cultures de céréales (10 kg)
- Pulvérisant à base de Pyrazolate pour contrôler la germination des plantes compétitrices dans les jardins (500 g)
- Dithiopyr sous forme de poudre pour inhiber la germination des plantes dans les pelouses et les terrains de golf (5 kg)
- Flufenacet en forme de granulés pour la prévention de la germination des mauvaises herbes dans les champs de maïs (20 kg)
- Méthalachlore en aérosol pour contrôler la germination de plantes adventices dans les parcs et les jardins (200 ml)
- Granulés d'Aclonifen pour la prévention de la germination des mauvaises herbes dans les cultures de céréales (10 kg)
- Pulvérisant à base de Pyrazolate pour contrôler la germination des plantes compétitrices dans les jardins (500 g)
- Dithiopyr sous forme de poudre pour inhiber la germination des plantes dans les pelouses et les terrains de golf (5 kg)
- Flufenacet en forme de granulés pour la prévention de la germination des mauvaises herbes dans les champs de maïs (20 kg)
- Méthalachlore en aérosol pour contrôler la germination de plantes adventices dans les parcs et les jardins (200 ml)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Autres
380893
Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
38089330
Inhibiteurs de germination
38089390
Régulateurs de croissance pour plantes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380893
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089330
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38089330
Changements en faveur de 38089330
2011:
38089330
➜
2012:
38089330
2011:
38089330
➜
2012:
38085000
Changements en faveur de 38089330
2006:
38083030
➜
2007:
38089330
2011:
38089330
➜
2012:
38089330