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Code SH 38089490 - Désinfectants retail uniquement
Désinfectants, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de sels d’ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des produits de la sous-position 380859)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gel désinfectant pour les mains en flacon de 500 ml
- Spray désinfectant pour surfaces en aérosol de 200 ml
- Désinfectant pour instruments médicaux en bouteille de 1 litre
- Solution désinfectante pour sols et murs en bidon de 5 litres
- Désinfectant en pâte pour nettoyage des surfaces en étui de 100 g
- Spray désinfectant pour surfaces en aérosol de 200 ml
- Désinfectant pour instruments médicaux en bouteille de 1 litre
- Solution désinfectante pour sols et murs en bidon de 5 litres
- Désinfectant en pâte pour nettoyage des surfaces en étui de 100 g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Autres
380894
Désinfectants
38089410
à base de sels d'ammonium quaternaire
38089420
à base de composés halogénés
38089490
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380894
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089490
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2020-12-31
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2020-12-31
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38089490
Changements en faveur de 38089490
2011:
38089490
➜
2012:
38089490
2011:
38089490
➜
2012:
38085000
Changements en faveur de 38089490
2006:
38084090
➜
2007:
38089490
2011:
38089490
➜
2012:
38089490