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Code SH 38089910 - Rodenticides en vente au détail
Rodenticides, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pastille antirat à base de brodifacoum (10x10cm) conditionnée pour la vente au détail
- Boule de fromage empoisonnée à la warfarine pour la lutte contre les rongeurs (3 pièces, 50g chacune)
- Mèche antirongeur au bromadiolone (10m, 2cm de diamètre)
- Ruban adhésif recouvert d'un rodenticide à base de fenasécide (5m, 5cm de large)
- Céréale empoisonnée au zinc phosphide pour la lutte contre les rongeurs (sachet de 1 kg)
- Boule de fromage empoisonnée à la warfarine pour la lutte contre les rongeurs (3 pièces, 50g chacune)
- Mèche antirongeur au bromadiolone (10m, 2cm de diamètre)
- Ruban adhésif recouvert d'un rodenticide à base de fenasécide (5m, 5cm de large)
- Céréale empoisonnée au zinc phosphide pour la lutte contre les rongeurs (sachet de 1 kg)
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3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Autres
380899
Autres
38089910
Rodenticides
38089990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380899
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089910
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-08
ERGA OMNES (1011)
Export control on dangerous chemicals
Regulation 0649/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38089910
Changements en faveur de 38089910
2011:
38089910
➜
2012:
38085000
2011:
38089910
➜
2012:
38089910
Changements en faveur de 38089910
2006:
38089010
➜
2007:
38089910
2011:
38089910
➜
2012:
38089910