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Code SH 39169090 - monofilaments plastiques > 1 mm
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Monofilaments en polypropylène, coupe transversale de 1,5 mm, non modifiés chimiquement
- Joncs en polyéthylène, diamètre de 2 mm, surface ouvrée mais non autrement travaillés
- Bâtons en PVC, section carrée de 3 mm x 3 mm, non modifiés chimiquement
- Profilés en nylon, coupe transversale de 1,2 mm, surface ouvrée mais non autrement travaillés
- Monofilaments en polystyrène, coupe transversale de 1,8 mm, non modifiés chimiquement
- Joncs en polyéthylène, diamètre de 2 mm, surface ouvrée mais non autrement travaillés
- Bâtons en PVC, section carrée de 3 mm x 3 mm, non modifiés chimiquement
- Profilés en nylon, coupe transversale de 1,2 mm, surface ouvrée mais non autrement travaillés
- Monofilaments en polystyrène, coupe transversale de 1,8 mm, non modifiés chimiquement
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3916
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
391690
En autres matières plastiques
39169010
En produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement
39169050
En produits de polymérisation d'addition
39169090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3916
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391690
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39169090