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Code SH 39172310 - Tubes et tuyaux PVF
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tube en PVC de 5 mètres de longueur et 10 cm de diamètre, destiné à l'alimentation en eau potable
- Tuyau en chlorure de vinyle pour le système d'évacuation des eaux usées, long de 3 mètres et 20 cm de diamètre
- Tube en Polychlorure de Vinyle pour le transport de produits chimiques, long de 10 mètres et 5 cm de diamètre
- Tuyau de protection en chlorure de vinyle pour les câbles électriques, long de 2 mètres et 3 cm de diamètre
- Tube en PVC pour la production de pièces de moule, long de 1,5 mètre et 15 cm de diamètre
- Tuyau en chlorure de vinyle pour la ventilation industriel, long de 6 mètres et 40 cm de diamètre
- Tuyau en chlorure de vinyle pour le système d'évacuation des eaux usées, long de 3 mètres et 20 cm de diamètre
- Tube en Polychlorure de Vinyle pour le transport de produits chimiques, long de 10 mètres et 5 cm de diamètre
- Tuyau de protection en chlorure de vinyle pour les câbles électriques, long de 2 mètres et 3 cm de diamètre
- Tube en PVC pour la production de pièces de moule, long de 1,5 mètre et 15 cm de diamètre
- Tuyau en chlorure de vinyle pour la ventilation industriel, long de 6 mètres et 40 cm de diamètre
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3917
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
Tubes et tuyaux rigides
391723
En polymères du chlorure de vinyle
39172310
Obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172390
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3917
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391723
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39172310
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06