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Code SH 39172390 - Tubes PVC rigides only
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tubes en PVC pour plomberie, 10m de longueur et 50mm de diamètre
- Tuyaux rigides pour canalisations, en PVC, de 20m de longueur et 150mm de diamètre
- Tubes pour système de climatisation, en polymère de chlorure de vinyle, de 5m de longueur et 25mm de diamètre
- Tuyaux rigides pour gestion des eaux usées, en PVC, de 15m de longueur et 100mm de diamètre
- Tubes pour système de refroidissement, en polymère de chlorure de vinyle, de 8m de longueur et 40mm de diamètre
- Tuyaux rigides pour canalisations, en PVC, de 20m de longueur et 150mm de diamètre
- Tubes pour système de climatisation, en polymère de chlorure de vinyle, de 5m de longueur et 25mm de diamètre
- Tuyaux rigides pour gestion des eaux usées, en PVC, de 15m de longueur et 100mm de diamètre
- Tubes pour système de refroidissement, en polymère de chlorure de vinyle, de 8m de longueur et 40mm de diamètre
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3917
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
Tubes et tuyaux rigides
391723
En polymères du chlorure de vinyle
39172310
Obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172390
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3917
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391723
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39172390
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39172390
2005:
39172391
➜
2006:
39172390
2005:
39172399
➜
2006:
39172390