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Code SH 39172390 - tubes rigides pvc exclus
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tubes rigides en polymères du chlorure de vinyle (longueur 1,5 m, diamètre 10 cm, épaisseur 2 mm)
- Tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle (longueur 2 m, diamètre 8 cm, épaisseur 3 mm)
- Tubes rigides en polymères du chlorure de vinyle (longueur 1 m, diamètre 12 cm, épaisseur 1,5 mm)
- Tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle (longueur 1,8 m, diamètre 6 cm, épaisseur 2,5 mm)
- Tubes rigides en polymères du chlorure de vinyle (longueur 1,2 m, diamètre 7 cm, épaisseur 1 mm)
- Tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle (longueur 2 m, diamètre 8 cm, épaisseur 3 mm)
- Tubes rigides en polymères du chlorure de vinyle (longueur 1 m, diamètre 12 cm, épaisseur 1,5 mm)
- Tuyaux rigides en polymères du chlorure de vinyle (longueur 1,8 m, diamètre 6 cm, épaisseur 2,5 mm)
- Tubes rigides en polymères du chlorure de vinyle (longueur 1,2 m, diamètre 7 cm, épaisseur 1 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
3917
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
Tubes et tuyaux rigides
391723
En polymères du chlorure de vinyle
39172310
Obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
39172390
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3917
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391723
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39172390
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39172390
2005:
39172391
➜
2006:
39172390
2005:
39172399
➜
2006:
39172390