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Code SH 39181010 - Revêtements de sols et murs PVC
Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Revêtement de sol auto-adhésif en rouleau de 50 mètres de longueur et 3 mètres de largeur, avec une surface grainée et une épaisseur de 2,5 mm
- Carreaux de sol en poly(chlorure de vinyle) de 30x30 cm, avec une face gaufrée et une épaisseur de 1,2 mm, emballés par 20 dans un sac
- Revêtement de mur en rouleau de 10 mètres de longueur et 60 cm de largeur, avec une surface imprimée de motifs floraux et une épaisseur de 1,8 mm
- Dalle de sol en poly(chlorure de vinyle) de 60x60 cm, avec une face coloriée et une épaisseur de 3 mm, pesant 1,5 kg la pièce
- Revêtement de plafond en rouleau de 15 mètres de longueur et 50 cm de largeur, avec une surface décorée de motifs géométriques et une épaisseur de 2 mm
- Carreaux de sol en poly(chlorure de vinyle) de 40x40 cm, avec une face apparente ornée de motifs en relief et une épaisseur de 1,5 mm, emballés par 10 dans un carton
- Carreaux de sol en poly(chlorure de vinyle) de 30x30 cm, avec une face gaufrée et une épaisseur de 1,2 mm, emballés par 20 dans un sac
- Revêtement de mur en rouleau de 10 mètres de longueur et 60 cm de largeur, avec une surface imprimée de motifs floraux et une épaisseur de 1,8 mm
- Dalle de sol en poly(chlorure de vinyle) de 60x60 cm, avec une face coloriée et une épaisseur de 3 mm, pesant 1,5 kg la pièce
- Revêtement de plafond en rouleau de 15 mètres de longueur et 50 cm de largeur, avec une surface décorée de motifs géométriques et une épaisseur de 2 mm
- Carreaux de sol en poly(chlorure de vinyle) de 40x40 cm, avec une face apparente ornée de motifs en relief et une épaisseur de 1,5 mm, emballés par 10 dans un carton
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
3918
Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
391810
En polymères du chlorure de vinyle
39181010
Consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)
39181090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3918
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391810
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39181010
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87