Code SH 39181010 - revêtements pvc imprégnés

Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle]

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- REVÊTEMENT DE SOL EN ROULEAU (LARGEUR 50 CM, POIDS 2 KG/M²), SUPPORT IMPRÉGNÉ DE POLY(CHLORURE DE VINYLE), FACE APPARENTE GRAINÉE ET IMPRIMÉE DE MOTIFS FLORAUX.
- CARREAUX DE SOL AUTO-ADHÉSIFS (30 CM X 30 CM, ÉPAISSEUR 3 MM), SUPPORT ENDUIT DE POLY(CHLORURE DE VINYLE), FACE APPARENTE COLORÉE ET GAUFRÉE.
- REVÊTEMENT DE MUR EN ROULEAU (LARGEUR 60 CM, POIDS 1,5 KG/M²), SUPPORT RECOUVERT DE POLY(CHLORURE DE VINYLE), FACE APPARENTE IMPRIMÉE DE MOTIFS GÉOMÉTRIQUES.
- DALLES DE PLAFOND (45 CM X 45 CM, ÉPAISSEUR 4 MM), SUPPORT IMPRÉGNÉ DE POLY(CHLORURE DE VINYLE), FACE APPARENTE DÉCORÉE AVEC FINITION MAT.
- REVÊTEMENT DE SOL EN ROULEAU (LARGEUR 55 CM, POIDS 2,2 KG/M²), SUPPORT ENDUIT DE POLY(CHLORURE DE VINYLE), FACE APPARENTE IMPRIMÉE DE MOTIFS BOIS.
- CARREAUX DE MUR AUTO-ADHÉSIFS (25 CM X 25 CM, ÉPAISSEUR 2,5 MM), SUPPORT RECOUVERT DE POLY(CHLORURE DE VINYLE), FACE APPARENTE COLORÉE ET GAUFRÉE.
- REVÊTEMENT DE PLAFOND EN ROULEAU (LARGEUR 48 CM, POIDS 1,8 KG/M²), SUPPORT IMPRÉGNÉ DE POLY(CHLORURE DE VINYLE), FACE APPARENTE IMPRIMÉE DE MOTIFS ABSTRAITS.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre 391810 En polymères du chlorure de vinyle 39181010 Consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle) 39181090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3918
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391810
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39181010
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87