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Code SH 39181090 - Revêtements de sol en PVC
Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Revêtement de sol en rouleau à auto-adhésif en PVC de 3,5 mm d'épaisseur et de 20 mètres de longueur
- Carreaux de sol en PVC de 30x30 cm et d'épaisseur de 2 mm, emballés de 20 pièces par carton
- Dalle de sol en PVC auto-adhésive de 300x600 mm et de 1,5 mm d'épaisseur, vendue en palette de 50 pièces
- Revêtement de sol en PVC sous forme de feuille transparente de 1 mètre de large et de 50 mètres de longueur, à fixer avec adhésif spécifique
- Dalles de sol en PVC de forme carrée de 400x400 mm et de 3 mm d'épaisseur, vendues en lot de 20 pièces
- Rouleau de 20 mètres de long et de 2 mètres de large en PVC flexible auto-adhésif pour revêtement de sol
- Carreaux de sol en PVC de 30x30 cm et d'épaisseur de 2 mm, emballés de 20 pièces par carton
- Dalle de sol en PVC auto-adhésive de 300x600 mm et de 1,5 mm d'épaisseur, vendue en palette de 50 pièces
- Revêtement de sol en PVC sous forme de feuille transparente de 1 mètre de large et de 50 mètres de longueur, à fixer avec adhésif spécifique
- Dalles de sol en PVC de forme carrée de 400x400 mm et de 3 mm d'épaisseur, vendues en lot de 20 pièces
- Rouleau de 20 mètres de long et de 2 mètres de large en PVC flexible auto-adhésif pour revêtement de sol
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
3918
Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
391810
En polymères du chlorure de vinyle
39181010
Consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)
39181090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3918
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391810
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39181090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87