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Code SH 39204910 - Plastiques fines feuilles
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de de sols, murs ou plafonds du n° 3918)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de PVC de 0,5 mm de厚 épaisseur et de 50 cm x 75 cm de taille pour emballage
- Pellicule de chlorure de polyvinyle de 0,8 mm de épaisseur et de 30 m de longueur pour usage industriel
- Bande de polyvinyle non alvéolaire de 0,3 mm d'épaisseur et de 2 cm de largeur pour utilisation dans la fabrication de jouets
- Lame de chlorure de polyvinyle de 0,9 mm d'épaisseur et de 10 mm de largeur pour application électrique
- Feuille de PVC non renforcée de 0,4 mm d'épaisseur et de 100 cm x 150 cm de taille pour usage graphique
- Pellicule de polyvinyle non stratifiée de 0,6 mm d'épaisseur et de 50 m de longueur pour emballage de produits alimentaires
- Pellicule de chlorure de polyvinyle de 0,8 mm de épaisseur et de 30 m de longueur pour usage industriel
- Bande de polyvinyle non alvéolaire de 0,3 mm d'épaisseur et de 2 cm de largeur pour utilisation dans la fabrication de jouets
- Lame de chlorure de polyvinyle de 0,9 mm d'épaisseur et de 10 mm de largeur pour application électrique
- Feuille de PVC non renforcée de 0,4 mm d'épaisseur et de 100 cm x 150 cm de taille pour usage graphique
- Pellicule de polyvinyle non stratifiée de 0,6 mm d'épaisseur et de 50 m de longueur pour emballage de produits alimentaires
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En polymères du chlorure de vinyle
392049
Autres
39204910
D'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
39204990
D'une épaisseur excédant 1 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392049
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39204910
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39204910
2001:
39204111
➜
2002:
39204910
2001:
39204211
➜
2002:
39204910