Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 39204990 - Plaques plastiques épais
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de PVC de 1,2 mm d'épaisseur et de 1 mètre de largeur pour usage industriel
- Bande de poly(vinyl chloride) de 1,5 mm d'épaisseur et de 500 mm de longueur pour usage de rénovation
- Lame de chlorure de poly(vinyle) de 1,8 mm d'épaisseur et de 2 mètres de longueur pour usage de construction
- Pellicule de PVC de 1,1 mm d'épaisseur et de 300 mm de largeur pour usage de conditionnement
- Plaque de poly(vinyl chloride) de 1,6 mm d'épaisseur et de 1,5 mètre de longueur pour usage de décoration
- Feuille de chlorure de poly(vinyle) de 1,4 mm d'épaisseur et de 1 mètre de largeur pour usage de médiathèque
- Bande de poly(vinyl chloride) de 1,5 mm d'épaisseur et de 500 mm de longueur pour usage de rénovation
- Lame de chlorure de poly(vinyle) de 1,8 mm d'épaisseur et de 2 mètres de longueur pour usage de construction
- Pellicule de PVC de 1,1 mm d'épaisseur et de 300 mm de largeur pour usage de conditionnement
- Plaque de poly(vinyl chloride) de 1,6 mm d'épaisseur et de 1,5 mètre de longueur pour usage de décoration
- Feuille de chlorure de poly(vinyle) de 1,4 mm d'épaisseur et de 1 mètre de largeur pour usage de médiathèque
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En polymères du chlorure de vinyle
392049
Autres
39204910
D'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
39204990
D'une épaisseur excédant 1 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392049
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39204990
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39204990
2001:
39204119
➜
2002:
39204990
2001:
39204219
➜
2002:
39204990