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Code SH 39204910 - pvc plaques ≤1mm
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de de sols, murs ou plafonds du n° 3918)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PLAQUES EN POLYMÈRES DE CHLORURE DE VINYLE, CONTENANT 4,5% DE PLASTIFIANTS EN POIDS, DUNE ÉPAISSEUR DE 0,8 MM, NON RENFORCÉES, DIMENSIONS : 100 CM X 50 CM
- FEUILLES EN POLYMÈRES DE CHLORURE DE VINYLE, CONTENANT 3% DE PLASTIFIANTS EN POIDS, DUNE ÉPAISSEUR DE 0,5 MM, NON STRATIFIÉES, DIMENSIONS : 120 CM X 60 CM
- PELLICULES EN POLYMÈRES DE CHLORURE DE VINYLE, CONTENANT 5% DE PLASTIFIANTS EN POIDS, DUNE ÉPAISSEUR DE 0,3 MM, NON MUNIES DE SUPPORT, DIMENSIONS : 80 CM X 40 CM
- BANDES EN POLYMÈRES DE CHLORURE DE VINYLE, CONTENANT 2% DE PLASTIFIANTS EN POIDS, DUNE ÉPAISSEUR DE 0,7 MM, DÉCOUPÉES RECTANGULAIRES, DIMENSIONS : 90 CM X 30 CM
- LAMES EN POLYMÈRES DE CHLORURE DE VINYLE, CONTENANT 1,5% DE PLASTIFIANTS EN POIDS, DUNE ÉPAISSEUR DE 0,9 MM, NON ASSOCIÉES À DAUTRES MATIÈRES, DIMENSIONS : 70 CM X 50 CM
- FEUILLES EN POLYMÈRES DE CHLORURE DE VINYLE, CONTENANT 3% DE PLASTIFIANTS EN POIDS, DUNE ÉPAISSEUR DE 0,5 MM, NON STRATIFIÉES, DIMENSIONS : 120 CM X 60 CM
- PELLICULES EN POLYMÈRES DE CHLORURE DE VINYLE, CONTENANT 5% DE PLASTIFIANTS EN POIDS, DUNE ÉPAISSEUR DE 0,3 MM, NON MUNIES DE SUPPORT, DIMENSIONS : 80 CM X 40 CM
- BANDES EN POLYMÈRES DE CHLORURE DE VINYLE, CONTENANT 2% DE PLASTIFIANTS EN POIDS, DUNE ÉPAISSEUR DE 0,7 MM, DÉCOUPÉES RECTANGULAIRES, DIMENSIONS : 90 CM X 30 CM
- LAMES EN POLYMÈRES DE CHLORURE DE VINYLE, CONTENANT 1,5% DE PLASTIFIANTS EN POIDS, DUNE ÉPAISSEUR DE 0,9 MM, NON ASSOCIÉES À DAUTRES MATIÈRES, DIMENSIONS : 70 CM X 50 CM
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HU
PT
SK
SL-
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En polymères du chlorure de vinyle
392049
Autres
39204910
D'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
39204990
D'une épaisseur excédant 1 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392049
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39204910
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39204910
2001:
39204111
➜
2002:
39204910
2001:
39204211
➜
2002:
39204910