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Code SH 39207310 - Pellicules en acétate de cellulose
Pellicules en rouleaux ou en bandes, susceptibles de servir, en cinématographie ou en photographie, de support aux couches sensibles à la lumière, en acétate de cellulose non alvéolaire
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pellicule de 35 mm pour appareil photographique portable (épaisseur 0,13 mm, largeur 35 mm, longueur 36 m)
- Rouleau de pellicule large format pour tirage photographique (format 24 x 36 cm, épaisseur 0,18 mm, poids 500 g)
- Bande de film 16 mm pour caméra de cinema (largeur 16 mm, épaisseur 0,12 mm, longueur 100 m)
- Pellicule en rouleau pour appareil photographique studios (format 6 x 9 cm, épaisseur 0,15 mm, longueur 30 m)
- Rouleau de pellicule large format pour tirage photographique (format 24 x 36 cm, épaisseur 0,18 mm, poids 500 g)
- Bande de film 16 mm pour caméra de cinema (largeur 16 mm, épaisseur 0,12 mm, longueur 100 m)
- Pellicule en rouleau pour appareil photographique studios (format 6 x 9 cm, épaisseur 0,15 mm, longueur 30 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En cellulose ou en ses dérivés chimiques
392073
En acétate de cellulose
39207310
Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
39207380
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392073
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39207310
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06