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Code SH 39207380 - Acétate de cellulose plaques
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques en acétate de cellulose de 1mm d'épaisseur et 50x75cm de taille
- Feuilles en acétate de cellulose de 0.5mm d'épaisseur et 20x30cm de taille
- Pellicules en acétate de cellulose de 0.1mm d'épaisseur et 10x15cm de taille
- Bandes en acétate de cellulose de 20mm de large et 5m de longueur
- Lames en acétate de cellulose de 2mm d'épaisseur et 30x40cm de taille
- Feuilles en acétate de cellulose de 0.8mm d'épaisseur et 15x20cm de taille
- Feuilles en acétate de cellulose de 0.5mm d'épaisseur et 20x30cm de taille
- Pellicules en acétate de cellulose de 0.1mm d'épaisseur et 10x15cm de taille
- Bandes en acétate de cellulose de 20mm de large et 5m de longueur
- Lames en acétate de cellulose de 2mm d'épaisseur et 30x40cm de taille
- Feuilles en acétate de cellulose de 0.8mm d'épaisseur et 15x20cm de taille
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En cellulose ou en ses dérivés chimiques
392073
En acétate de cellulose
39207310
Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
39207380
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392073
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39207380
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39207380
2009:
39207350
➜
2010:
39207380
2009:
39207390
➜
2010:
39207380