Code SH 39207310 - pellicules acétate cinématographie photographie

Pellicules en rouleaux ou en bandes, susceptibles de servir, en cinématographie ou en photographie, de support aux couches sensibles à la lumière, en acétate de cellulose non alvéolaire
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PELLICULES EN ROULEAUX (LARGEUR : 35 MM, LONGUEUR : 30 M) EN ACÉTATE DE CELLULOSE POUR CINÉMATOGRAPHIE
- BANDES DE PELLICULES (LARGEUR : 16 MM, LONGUEUR : 60 M) EN ACÉTATE DE CELLULOSE POUR PHOTOGRAPHIE
- PELLICULES EN ROULEAUX (LARGEUR : 70 MM, LONGUEUR : 100 M) EN ACÉTATE DE CELLULOSE POUR CINÉMATOGRAPHIE
- BANDES DE PELLICULES (LARGEUR : 8 MM, LONGUEUR : 15 M) EN ACÉTATE DE CELLULOSE POUR PHOTOGRAPHIE
- PELLICULES EN ROULEAUX (LARGEUR : 65 MM, LONGUEUR : 50 M) EN ACÉTATE DE CELLULOSE POUR CINÉMATOGRAPHIE
- BANDES DE PELLICULES (LARGEUR : 120 MM, LONGUEUR : 80 M) EN ACÉTATE DE CELLULOSE POUR PHOTOGRAPHIE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    3920 Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières En cellulose ou en ses dérivés chimiques 392073 En acétate de cellulose 39207310 Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie 39207380 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392073
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39207310
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06