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Code SH 39207380 - acétate de cellulose plaques
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PLAQUES EN ACÉTATE DE CELLULOSE (ÉPAISSEUR 2 MM, FORMAT 50 CM X 50 CM) SIMPLEMENT DÉCOUPÉES DE FORME CARRÉE.
- FEUILLES EN ACÉTATE DE CELLULOSE (ÉPAISSEUR 1,5 MM, FORMAT 30 CM X 40 CM) NON TRAVAILLÉES.
- PELLICULES EN ACÉTATE DE CELLULOSE (ÉPAISSEUR 0,5 MM, FORMAT 20 CM X 25 CM) SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE.
- BANDES EN ACÉTATE DE CELLULOSE (ÉPAISSEUR 1 MM, LONGUEUR 1 M, LARGEUR 10 CM) DÉCOUPÉES DE FORME RECTANGULAIRE.
- LAMES EN ACÉTATE DE CELLULOSE (ÉPAISSEUR 3 MM, FORMAT 15 CM X 15 CM) NON TRAVAILLÉES.
- FEUILLES EN ACÉTATE DE CELLULOSE (ÉPAISSEUR 1,5 MM, FORMAT 30 CM X 40 CM) NON TRAVAILLÉES.
- PELLICULES EN ACÉTATE DE CELLULOSE (ÉPAISSEUR 0,5 MM, FORMAT 20 CM X 25 CM) SIMPLEMENT OUVRÉES EN SURFACE.
- BANDES EN ACÉTATE DE CELLULOSE (ÉPAISSEUR 1 MM, LONGUEUR 1 M, LARGEUR 10 CM) DÉCOUPÉES DE FORME RECTANGULAIRE.
- LAMES EN ACÉTATE DE CELLULOSE (ÉPAISSEUR 3 MM, FORMAT 15 CM X 15 CM) NON TRAVAILLÉES.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
En cellulose ou en ses dérivés chimiques
392073
En acétate de cellulose
39207310
Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
39207380
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3920
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392073
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39207380
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39207380
2009:
39207350
➜
2010:
39207380
2009:
39207390
➜
2010:
39207380