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Code SH 39211400 - Plaques en cellulose régénérée
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques en cellulose alvéolaire régénérée, de 10 mm d'épaisseur et de 50 cm x 70 cm de surface
- Feuilles en matériau composite à base de cellulose, de 2 mm d'épaisseur et de 30 cm x 40 cm de surface
- Pellicules en cellulose alvéolaire régénérée, de 0,5 mm d'épaisseur et de 10 m de longueur x 1 m de largeur
- Bandes en cellulose régénérée, de 5 mm de largeur et de 50 m de longueur, utilisées pour la fabrication de papiers spéciaux
- Lames en cellulose alvéolaire régénérée, de 1 mm d'épaisseur et de 20 cm x 30 cm de surface
- Feuilles en matériau composite à base de cellulose, de 2 mm d'épaisseur et de 30 cm x 40 cm de surface
- Pellicules en cellulose alvéolaire régénérée, de 0,5 mm d'épaisseur et de 10 m de longueur x 1 m de largeur
- Bandes en cellulose régénérée, de 5 mm de largeur et de 50 m de longueur, utilisées pour la fabrication de papiers spéciaux
- Lames en cellulose alvéolaire régénérée, de 1 mm d'épaisseur et de 20 cm x 30 cm de surface
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3921
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392114
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39211400
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 3213/24
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 39211400
Changements en faveur de 39211400
2006:
39211400
➜
2007:
30061030
2006:
39211400
➜
2007:
39211400
Changements en faveur de 39211400
2006:
39211400
➜
2007:
39211400