Code SH 41079290 - Cuirs équidés préparés

Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cuir de cheval côté fleur, préparé après tannage, 1,5 mm d'épaisseur, utilisé pour des bottes de cowboy
- Peau de mule côté fleur, séchée et épilée, 2,2 kg/m², utilisée pour des sacs à main de luxe
- Cuir de zèbre côté fleur, préparé après séchage, 1,8 kg/m², utilisé pour des accessoires de mode
- Peau d'âne côté fleur, préparée après tannage, 1,2 mm d'épaisseur, utilisée pour des porta-fenteUIL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114 Autres, y compris les bandes 410792 Côtés fleur 41079210 De bovins (y compris les buffles) 41079290 D'équidés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4107
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410792
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41079290
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41079290
2001: 41043190
➜
2002: 41079290