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Code SH 43023025 - Pelleteries de lapins/lièvres
Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de lapins ou de lièvres (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peau de lapin entière tannée, poids 500g
- Pelleterie de lièvre assemblée, 20 pièces, taille 30 cm x 20 cm
- Morceaux de pelleterie de lapin, 10 pièces, poids total 200g
- Chute de pelleterie de lièvre apprêtée, 15 cm x 10 cm
- Pelleterie de lapin tannée, taille 40 cm x 30 cm
- Morceaux de pelleterie de lièvre assemblés, 5 pièces, poids total 150g
- Chute de pelleterie de lapin, 10 cm x 8 cm, poids 50g
- Pelleterie de lièvre assemblée, 20 pièces, taille 30 cm x 20 cm
- Morceaux de pelleterie de lapin, 10 pièces, poids total 200g
- Chute de pelleterie de lièvre apprêtée, 15 cm x 10 cm
- Pelleterie de lapin tannée, taille 40 cm x 30 cm
- Morceaux de pelleterie de lièvre assemblés, 5 pièces, poids total 150g
- Chute de pelleterie de lapin, 10 cm x 8 cm, poids 50g
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
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4302
Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
430230
Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
Autres
43023025
De lapins ou de lièvres
43023099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 43
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4302
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 430230
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 43023025
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23