Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 48025620 - Papier A4 non couché jusquà 150g
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme rectangulaire dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm (format A4), sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papiers pour copie, sans couchage, avec un poids au mètre carré de 45 g (format A4, 297 mm x 210 mm)
- Feuilles de papier graphique, non enduites, avec un poids au mètre carré de 120 g (format A4, 297 mm x 210 mm)
- Cartons pour encres, non perforés, avec un poids au mètre carré de 80 g (format A4, 297 mm x 210 mm)
- Papiers à lettres, sans fibres mécaniques, avec un poids au mètre carré de 110 g (format A4, 297 mm x 210 mm)
- Cartons pour cartes, non couchés, avec un poids au mètre carré de 140 g (format A4, 297 mm x 210 mm)
- Feuilles de papier pour impression, non enduites, avec un poids au mètre carré de 130 g (format A4, 297 mm x 210 mm)
- Feuilles de papier graphique, non enduites, avec un poids au mètre carré de 120 g (format A4, 297 mm x 210 mm)
- Cartons pour encres, non perforés, avec un poids au mètre carré de 80 g (format A4, 297 mm x 210 mm)
- Papiers à lettres, sans fibres mécaniques, avec un poids au mètre carré de 110 g (format A4, 297 mm x 210 mm)
- Cartons pour cartes, non couchés, avec un poids au mètre carré de 140 g (format A4, 297 mm x 210 mm)
- Feuilles de papier pour impression, non enduites, avec un poids au mètre carré de 130 g (format A4, 297 mm x 210 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
480256
D'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
48025620
Dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4)
48025680
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4802
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480256
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48025620
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48025620
2006:
48023000
➜
2007:
48025620
2006:
48025610
➜
2007:
48025620