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Code SH 48059320 - Papiers recyclés 225g/m²
Papiers et cartons à base de papiers recyclés, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papiers cartons à base de papiers recyclés, non couchés ni enduits, en rouleaux de 40 cm de large, poids 250 g/m²
- Carton générique à base de papiers recyclés, non couché ni enduit, en feuille carrée de 50 cm de côté, poids 230 g/m²
- Papiers kraft à base de papiers recyclés, non couchés ni enduits, en rouleaux de 38 cm de large, poids 240 g/m²
- Carton ondulé à base de papiers recyclés, non couché ni enduit, en feuille rectangulaire de 40 cm de large et 30 cm de long, poids 220 g/m²
- Papiers à base de papiers recyclés, non couchés ni enduits, en rougeole de 45 cm de large, poids 235 g/m²
- Carton duplex à base de papiers recyclés, non couché ni enduit, en feuille carrée de 35 cm de côté, poids 227 g/m²
- Carton générique à base de papiers recyclés, non couché ni enduit, en feuille carrée de 50 cm de côté, poids 230 g/m²
- Papiers kraft à base de papiers recyclés, non couchés ni enduits, en rouleaux de 38 cm de large, poids 240 g/m²
- Carton ondulé à base de papiers recyclés, non couché ni enduit, en feuille rectangulaire de 40 cm de large et 30 cm de long, poids 220 g/m²
- Papiers à base de papiers recyclés, non couchés ni enduits, en rougeole de 45 cm de large, poids 235 g/m²
- Carton duplex à base de papiers recyclés, non couché ni enduit, en feuille carrée de 35 cm de côté, poids 227 g/m²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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BG
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EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4805
Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre
Autres
480593
D'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g
48059320
à base de papiers recyclés
48059380
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4805
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480593
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48059320
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 48059320
2003:
48059310
➜
2004:
48059320
2003:
48059391
➜
2004:
48059320