Code SH 48059380 - Papiers épais rectangles lourds

Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papier Kraft en rouleaux de 40 cm de largeur et 100 m de longueur (260 g/m²)
- Carton ondulé en feuille de 50 cm x 40 cm (240 g/m²)
- Feuille de papier débossé en forme carrée de 45 cm x 45 cm (230 g/m²)
- Carton compact en rouleaux de 38 cm de largeur et 50 m de longueur (250 g/m²)
- Papier offset en feuille de 60 cm x 40 cm (290 g/m²)
- Carton nervuré en feuille de 36 cm x 50 cm (235 g/m²)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    4805 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre Autres 480593 D'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g 48059320 à base de papiers recyclés 48059380 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4805
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 480593
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48059380
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 48059380
2003: 48059310
➜
2004: 48059380
2003: 48059399
➜
2004: 48059380