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Code SH 48109910 - Papier couché kaolin carré
Papiers et cartons de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papier couché de kaolin blanc sur une face, 80 g/m², format A4
- Carton couché de kaolin gris sur les deux faces, 200 g/m², format 50x70 cm
- Papier couché de kaolin blanc sur les deux faces, 150 g/m², rouleau de 100m
- Papier blanchi couché de kaolin bleu ciel sur une face, 100 g/m², format carré 30x30 cm
- Carton de pâte blanchie couché de kaolin vert sur les deux faces, 250 g/m², format A3
- Papier couché de kaolin rose sur une face, 70 g/m², feuille de 20x30 cm
- Carton couché de kaolin gris sur les deux faces, 200 g/m², format 50x70 cm
- Papier couché de kaolin blanc sur les deux faces, 150 g/m², rouleau de 100m
- Papier blanchi couché de kaolin bleu ciel sur une face, 100 g/m², format carré 30x30 cm
- Carton de pâte blanchie couché de kaolin vert sur les deux faces, 250 g/m², format A3
- Papier couché de kaolin rose sur une face, 70 g/m², feuille de 20x30 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4810
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
Autres papiers et cartons
481099
Autres
48109910
De pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin
48109980
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4810
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481099
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48109910
2023-08-23
China (CN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1647/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1648/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1648/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1647/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive countervailing duty
Regulation 1647/23
2023-08-23
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1648/23
2010-11-18
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
2016-07-20
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 1036/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48109910
Changements en faveur de 48109910
2001:
48109910
➜
2002:
48109910
Changements en faveur de 48109910
2001:
48109910
➜
2002:
48109910
2001:
48234000
➜
2002:
48109910