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Code SH 48114120 - Auto-adhésifs en ruban caution
Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleaux ou en feuilles d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Papiers auto-adhésifs à motifs Floral, de 5 cm de-large, sur rouleau, enduit en caoutchouc naturel
- Papiers auto-adhésifs Imprimés avec des dessins de Noël, de 8 cm de-large, en feuilles, enduit en caoutchouc synthétique
- Papiers auto-adhésifs colorés, de 3 cm de-large, en bandes, enduit en caoutchouc naturel
- Papiers auto-adhésifs décorés avec des motifs géométriques, de 9 cm de-large, sur rouleau, enduit en caoutchouc synthétique
- Papiers auto-adhésifs à fond brillant, de 6 cm de-large, en feuilles, enduit en caoutchouc naturel
- Papiers auto-adhésifs avec impresssion de photo, de 7 cm de-large, en bandes, enduit en caoutchouc synthétique
- Papiers auto-adhésifs Imprimés avec des dessins de Noël, de 8 cm de-large, en feuilles, enduit en caoutchouc synthétique
- Papiers auto-adhésifs colorés, de 3 cm de-large, en bandes, enduit en caoutchouc naturel
- Papiers auto-adhésifs décorés avec des motifs géométriques, de 9 cm de-large, sur rouleau, enduit en caoutchouc synthétique
- Papiers auto-adhésifs à fond brillant, de 6 cm de-large, en feuilles, enduit en caoutchouc naturel
- Papiers auto-adhésifs avec impresssion de photo, de 7 cm de-large, en bandes, enduit en caoutchouc synthétique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4811
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des nos 4803, 4809 ou 4810
Papiers et cartons gommés ou adhésifs
481141
Auto-adhésifs
48114120
D'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
48114190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 48
4 Restrictions commerciales et politique
Position 4811
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 481141
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 48114120
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 48114120
Changements en faveur de 48114120
2006:
48114120
➜
2007:
48114120
Changements en faveur de 48114120
2003:
48114191
➜
2004:
48114120
2006:
48114120
➜
2007:
48114120
2006:
48231200
➜
2007:
48114120