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Code SH 50072031 - Tissus de soie à armure toile
Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile (à l'excl. des produits écrus ou simpl. décrués)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pongé à 90% de soie, 300g/m², 1.5m x 2m
- Habutaï avec 92% de soie, 250g/m², 1.2m x 1.8m
- Honan à 87% de soie, 220g/m², 1.5m x 2.2m
- Shantoung à 95% de soie, 180g/m², 1.8m x 3m
- Corah à 89% de soie, 280g/m², 1.2m x 2.5m
- Habutaï avec 92% de soie, 250g/m², 1.2m x 1.8m
- Honan à 87% de soie, 220g/m², 1.5m x 2.2m
- Shantoung à 95% de soie, 180g/m², 1.8m x 3m
- Corah à 89% de soie, 280g/m², 1.2m x 2.5m
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5007
Tissus de soie ou de déchets de soie
500720
Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
Crêpes
Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
Autres
50072031
à armure toile
50072039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072031
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00