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Code SH 50072039 - Tissus de soie purs Extrême-Orient
Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) (à l'excl des produits à armure toile)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de Pongé de soie pure de 100g/m², de couleur bleue, originaire de Chine
- Habutaï jaune, 250cm de large, 100% soie, fabriqué au Japon
- Étoffe de Honan, soie pure, 150cm x 200cm, poids de 300g/m², importée de Corée
- Tissu de Shantoung vert, 300cm de large, 250g/m², d'origine vietnamienne
- Corah argenté, 100% soie, poids de 200g/m², importé de Thaïlande
- Habutaï jaune, 250cm de large, 100% soie, fabriqué au Japon
- Étoffe de Honan, soie pure, 150cm x 200cm, poids de 300g/m², importée de Corée
- Tissu de Shantoung vert, 300cm de large, 250g/m², d'origine vietnamienne
- Corah argenté, 100% soie, poids de 200g/m², importé de Thaïlande
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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5007
Tissus de soie ou de déchets de soie
500720
Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
Crêpes
Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)
Autres
50072031
à armure toile
50072039
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 50
44 Restrictions commerciales et politique
Position 5007
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 500720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 50072039
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00