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Code SH 52082296 - Coton toile blanche moyenne
Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton blanc, à armure toile, 140 g/m², 150 cm de large (160 cm x 100 m)
- Étoffe de coton beige, à armure toile, 180 g/m², 155 cm de large (50 m x 150 cm)
- Tissu de coton écru, à armure toile, 190 g/m², 145 cm de large (30 m x 140 cm)
- Étoffe de coton bleu, à armure toile, 170 g/m², 160 cm de large (100 m x 155 cm)
- Tissu de coton vert, à armure toile, 150 g/m², 150 cm de large (20 m x 145 cm)
- Étoffe de coton beige, à armure toile, 180 g/m², 155 cm de large (50 m x 150 cm)
- Tissu de coton écru, à armure toile, 190 g/m², 145 cm de large (30 m x 140 cm)
- Étoffe de coton bleu, à armure toile, 170 g/m², 160 cm de large (100 m x 155 cm)
- Tissu de coton vert, à armure toile, 150 g/m², 150 cm de large (20 m x 145 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
5208
Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
Blanchis
520822
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m²
à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais n'excédant pas 130 g/m², d'une largeur
à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m², d'une largeur
52082296
N'excédant pas 165 cm
52082299
Excédant 165 cm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5208
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520822
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52082296
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2013-02-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 52082296
1998:
52082291
➜
1999:
52082296
1998:
52082293
➜
1999:
52082296
1998:
52082295
➜
1999:
52082296