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Code SH 56012290 - Ouates fibres synthétiques
Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (sauf rouleaux d'un diamètre <= 8 mm, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires et produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rideaux en ouate synthétique ( dimensions 100x150cm, poids 2kg) pour decoration
- Tapisserie en ouate artificielle (180x250cm) pour fauteuil
- Couette en ouate synthétique (160x200cm, poids 3,5kg) pour lit double
- Polaire en ouate synthétique pour vêtement femme (longueur 60cm, poids 150g)
- Garniture en ouate synthétique pour siège de vélo (poids 100g)
- Tapisserie en ouate artificielle (180x250cm) pour fauteuil
- Couette en ouate synthétique (160x200cm, poids 3,5kg) pour lit double
- Polaire en ouate synthétique pour vêtement femme (longueur 60cm, poids 150g)
- Garniture en ouate synthétique pour siège de vélo (poids 100g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
5601
Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
Ouates de matières textiles et articles en ces ouates
560122
De fibres synthétiques ou artificielles
56012210
Rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8 mm
56012290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5601
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560122
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56012290
2009-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1031/08
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 56012290
2008:
56012291
➜
2009:
56012290
2008:
56012299
➜
2009:
56012290