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Code SH 56050000 - Filés métalliques et métallisés
Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal (sauf fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal, articles ayant le caractère d'ouvrages de passementerie et fils textiles formés d'un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Filés métalliques avec des fils textiles de coton et des lames d'aluminium (1 km, 0.5 mm de diamètre)
- Fil métallisé constitué de formes similaires de noeuds de n° 5405 et de poussières de zinc (3.5 kg, 100 mètres de long)
- Fils guipés en cuivre avec des lames de polyester (2.5 kg, 50 mètres de long, 0.8 mm de diamètre)
- Fil métallisé en forme de cordes avec des poudres de bronze et des fils de nylon (10 kg, 500 mètres de long)
- Filés métalliques en forme de tissu avec des lames de titane et des fils de soie (5 kg, 200 mètres de long, 1 cm de large)
- Fil métallisé combiné avec des poudres d'aluminium et des fils de polyéthylène (12 kg, 800 mètres de long, 1.5 mm de diamètre)
- Fil métallisé constitué de formes similaires de noeuds de n° 5405 et de poussières de zinc (3.5 kg, 100 mètres de long)
- Fils guipés en cuivre avec des lames de polyester (2.5 kg, 50 mètres de long, 0.8 mm de diamètre)
- Fil métallisé en forme de cordes avec des poudres de bronze et des fils de nylon (10 kg, 500 mètres de long)
- Filés métalliques en forme de tissu avec des lames de titane et des fils de soie (5 kg, 200 mètres de long, 1 cm de large)
- Fil métallisé combiné avec des poudres d'aluminium et des fils de polyéthylène (12 kg, 800 mètres de long, 1.5 mm de diamètre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
56050000
Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5605
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560500
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56050000
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06