Code SH 56060091 - Fils guipés, non métalliques

Fils guipés (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils guipés de coton, peignés, de 150 dénombrés, torsadés, 300igrammes/mètre
- Fils guipés de polyester, doux, de 200 dénombrés, teintés, 150 dénants/mètre
- Fils guipés de laine, brillants, de 100 dénombrés, torsadés, 50 dénants/mètre
- Fils guipés de soie, fins, de 300 dénombrés, vierges, 200 dénants/mètre
- Fils guipés de nylon, rigides, de 400 dénombrés, teintés, 100 dénants/mètre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    560600 Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » Autres 56060091 Fils guipés 56060099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5606
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560600
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56060091
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12