Code SH 56060099 - Fils chenille 5404/5405

Fils de chenille et lames et formes simil. des n° 5404 et 5405 guipées (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de chenille de 500 metres, 100g, guipés de soie, pour usage de couture (br) - Lame de chenille de 30cm, 50g, guipée de coton, pour usage de décoration (br) - Formes en feuille de chenille de 10 pièces, 200g, guipées de polyester, pour usage de création de bijoux (br) - Fils de chenille de 1000 metres, 500g, guipés de laine, pour usage de tricotage (br) - Lame de chenille de 50cm, 100g, guipée de soie, pour usage de créations de tissus (br) - Formes en fleur de chenille de 5 pièces, 150g, guipées de coton, pour usage de décorations de vêtements (br) - Fils de chenille de 200 metres, 50g, guipés de nylon, pour usage de création de cordons (br)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ελληνικός EL
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Slovenščina SL

    560600 Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » Autres 56060091 Fils guipés 56060099 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5606
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560600
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56060099
2024-09-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12