Code SH 59029010 - Nappes tramées en nylon(caoutchouc)

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, imprégnées de caoutchouc

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Nappes tramées pour pneumatiques en rayonne viscose haute ténacité, imprégnée de caoutchouc pour pneus de voiture (largueur 1,5 m x longueur 10 m)
- Rouleau de nappe tramée en polyamide haute ténacité, imprégnée de caoutchouc pour pneus de vélo (diamètre 120 mm, épaisseur 3 mm)
- Nappe tramée en nylon haute ténacité, imprégnée de caoutchouc pour pneus d'avion (longueur 20 m x largeur 2 m)
- Feuille de nappe tramée en polyester haute ténacité, imprégnée de caoutchouc pour pneus de moto (format A3, épaisseur 1,5 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5902 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose 590290 Autres 59029010 Imprégnées de caoutchouc 59029090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5902
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590290
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59029010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17