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Code SH 59029090 - Nappes tramées rayonne viscose
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Nappe tramée pour pneumatiques obtenue à partir de fil à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisée, imprégnée de polypropylène (120 g/m², 500 cm x 200 cm)
- Nappe tramée pour pneumatiques obtenue à partir de fil à haute ténacité de rayonne viscose, non adhérisée, non imprégnée (60 g/m², 300 cm x 150 cm)
- Nappe tramée pour pneumatiques obtenue à partir de fil à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisée, non imprégnée (80 g/m², 400 cm x 180 cm)
- Nappe tramée pour pneumatiques obtenue à partir de fil à haute ténacité de rayonne viscose, non adhérisée, imprégnée de polyéthylène (90 g/m², 450 cm x 200 cm)
- Nappe tramée pour pneumatiques obtenue à partir de fil à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisée, imprégnée de PVC (100 g/m², 500 cm x 250 cm)
- Nappe tramée pour pneumatiques obtenue à partir de fil à haute ténacité de rayonne viscose, non adhérisée, non imprégnée (60 g/m², 300 cm x 150 cm)
- Nappe tramée pour pneumatiques obtenue à partir de fil à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisée, non imprégnée (80 g/m², 400 cm x 180 cm)
- Nappe tramée pour pneumatiques obtenue à partir de fil à haute ténacité de rayonne viscose, non adhérisée, imprégnée de polyéthylène (90 g/m², 450 cm x 200 cm)
- Nappe tramée pour pneumatiques obtenue à partir de fil à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisée, imprégnée de PVC (100 g/m², 500 cm x 250 cm)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 59
58 Restrictions commerciales et politique
Position 5902
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 590290
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 59029090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06